78013_PLU_20250206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDELU"



Informations

Nom du document DU_78013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDELU
Maillage 78013 ANDELU
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2025 à 09:38
Publié le 20/02/2025 à 10:13
Mis à jour le 20/02/2025 à 10:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78013_PLU_20250206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3846631b393a764b3559d424653713bd
Producteur Mairie d'Andelu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDELU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78013
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7830622,48.8753409,1.8357043,48.8987261]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78013_procedure_20250206.pdf Procédure
78013_rapport_20250206.pdf Rapport
78013_padd_20250206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78013_reglement_20250206.pdf Règlement écrit
78013_reglement_graphique_20250206.pdf Règlement graphique
78013_info_lin_19_aep_20250206.pdf Info lin 19 aep
78013_info_surf_99_argiles_20250206.pdf Info surf 99 argiles
78013_info_surf_99_permis_demolir_texte_20250206.pdf Info surf 99 permis demolir texte
78013_liste_SUP_20250206.pdf Liste SUP
78013_liste_SUP_ppri_20250206.pdf Liste SUP ppri
78013_orientations_amenagement_20250206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Andelu
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie78013@mairie-andelu78.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie78013@mairie-andelu78.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78013 ANDELU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.