35149_PLU_20200303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LASSY"



Informations

Nom du document DU_35149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LASSY
Maillage 35149 LASSY
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2021 à 18:37
Publié le 22/01/2021 à 17:47
Mis à jour le 22/01/2021 à 17:47
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 35149_PLU_20200303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38474b7434bb582c1d6217472e4d6f27
Producteur Vallons de Haute-Bretagne Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LASSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/01/2021.
Emprise [-1.8989862,47.9567709,-1.8319155,47.9852928]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35149_procedure_20200303.pdf Procédure
35149_rapport_1_20200303.pdf Partie 1
35149_rapport_2_20200303.pdf Partie 2
35149_padd_20200303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35149_prescription_surf_16_01_20200303.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35149_prescription_surf_31_05_20200303.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
35149_reglement_20200303.pdf Règlement écrit
35149_reglement_graphique_20200303.pdf Règlement graphique
35149_dechets_20200303.pdf Dechets
35149_info_surf_04_00_20200303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35149_liste_annexes_20200303.pdf Liste annexes
35149_liste_sup_20200303.pdf Liste sup
35149_notice_aep_20200303.pdf Notice aep
35149_notice_assainissement_20200303.pdf Notice assainissement
35149_plan_aep_20200303.pdf Plan aep
35149_plan_ep_20200303.pdf Plan ep
35149_plan_eu_20200303.pdf Plan eu
35149_plan_sup_20200303.pdf Plan sup
35149_orientations_amenagement_20200303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vallons de Haute-Bretagne Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : charlene.guinel@vallonsdehautebretagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : charlene.guinel@vallonsdehautebretagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.