04126_PLU_20191104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTCLAR"



Informations

Nom du document DU_04126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTCLAR
Maillage 04126 MONTCLAR
Source Inconnue
Téléversé le 27/01/2020 à 10:12
Publié le 31/01/2020 à 16:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 04126_PLU_20191104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38482ad68e060403879b90ad8977cc22
Producteur Mairie de Montclar

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTCLAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.298303792456647,44.37333692005815,6.386630447150934,44.427122110082514]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04126_captages_20191104.pdf Captages
04126_orientations_amenagement_20191104.pdf OAP
04126_padd_20191104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04126_phenomenes_naturels_20191104.pdf Phenomenes naturels
04126_procedure_20191104.pdf Procédure
04126_projet_zonage_assainissement_20191104.pdf Projet zonage assainissement
04126_rapport_20191104.pdf Rapport
04126_reglement_20191104.pdf Règlement écrit
04126_reglement_graphique_20191104.pdf Règlement graphique
04126_sdaep_a_20191104.pdf Sdaep a
04126_sdaep_b_20191104.pdf Sdaep b
04126_sdaep_c_20191104.pdf Sdaep c
04126_sdaep_d_20191104.pdf Sdaep d
04126_sdaep_e_20191104.pdf Sdaep e
04126_sdaep_f_20191104.pdf Sdaep f
04126_sdaep_g_20191104.pdf Sdaep g
04126_sdaep_h_20191104.pdf Sdaep h
04126_servitudes_20191104.pdf Servitudes
04126_sommaire_20191104.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montclar
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montclar.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montclar.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.