200061794_PLUi_20230116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SIVU DE LA PLAINE DE LA SAUER ET DU SELTZBACH"


Informations

Nom du document DU_200061794
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SIVU DE LA PLAINE DE LA SAUER ET DU SELTZBACH
Maillage 200061794 PLUI SIVU DE LA PLAINE DE LA SAUER ET DU SELTZBACH
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2023 à 15:00
Publié le 03/02/2023 à 15:16
Mis à jour le 06/12/2024 à 11:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 200061794_PLUi_20230116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-384ff08fda27352acbcd065b50bf31a0
Producteur SIVU DE LA PLAINE DE LA SAUER ET DU SELTZBACH
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SIVU DE LA PLAINE DE LA SAUER ET DU SELTZBACH. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200061794
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.9940921,48.8667051,8.1388072,48.9749523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/08/2021
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIVU DE LA PLAINE DE LA SAUER ET DU SELTZBACH
Téléphone : 08 99 86 82 27
Courriel : mairie.schaffhouse-seltz@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SIVU DE LA PLAINE DE LA SAUER ET DU SELTZBACH
Téléphone : 08 99 86 82 27
Courriel : mairie.schaffhouse-seltz@laposte.net

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.