73184_PLU_20200218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCES"


Informations

Nom du document DU_73184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCES
Maillage 73184 NANCES
Source Inconnue
Téléversé le 02/04/2020 à 13:50
Publié le 02/04/2020 à 16:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 73184_PLU_20200218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3852915a1cee4fc1cd9af1c57abb18dc
Producteur Mairie de Nances

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANCES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.777567146735224,45.56349043721181,5.820738681241716,45.60696989019419]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73184_info_surf_05_00_20200218.pdf Zone d'aménagement différé
73184_info_surf_14_00_20200218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
73184_info_surf_19_01_1_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73184_info_surf_19_01_2_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73184_info_surf_19_01_3_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
73184_info_surf_19_01_4_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
73184_info_surf_19_01_5_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
73184_info_surf_19_01_6_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
73184_info_surf_19_01_7_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
73184_info_surf_19_01_8_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
73184_info_surf_19_01_9_20200218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
73184_info_surf_32_00_20200218.pdf Secteur de taxe d'aménagement
73184_info_surf_33_00_20200218.pdf Droit de préemption commercial,
73184_info_surf_37_00_20200218.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
73184_liste_sup_20200218.pdf Liste sup
73184_orientations_amenagement_20200218.pdf OAP
73184_padd_20200218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73184_plan_sup_1_20200218.pdf Plan sup 1
73184_plan_sup_2_20200218.pdf.pdf Plan sup 2
73184_plan_sup_3_20200218.pdf.pdf Plan sup 3
73184_procedure_20200218.pdf Procédure
73184_rapport_1_20200218.pdf Partie 1
73184_rapport_2_20200218.pdf Partie 2
73184_rapport_3_20200218.pdf Partie 3
73184_rapport_4_20200218.pdf Partie 4
73184_rapport_5_20200218.pdf Partie 5
73184_reglement_20200218.pdf Règlement écrit
73184_reglement_graphique_20200218.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nances
Téléphone : Aucun
Courriel : nances.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.