60581_PLU_20210903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE"



Informations

Nom du document DU_60581
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE
Maillage 60581 SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 09:10
Publié le 04/04/2023 à 12:04
Mis à jour le 04/04/2023 à 12:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60581_PLU_20210903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3866563386df0906239eb88501cb5718
Producteur Mairie de Saint-Just-en-Chaussée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60581
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.384113,49.4885686,2.4448362,49.5377921]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60581_procedure_20210903.pdf Procédure
60581_rapport_1_20210903.pdf Partie 1
60581_rapport_2_20210903.pdf Partie 2
60581_padd_20210903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60581_reglement_20210903.pdf Règlement écrit
60581_reglement_graphique_0_20210903.pdf Tableau d’assemblage
60581_reglement_graphique_1_20210903.pdf Règlement graphique 1
60581_reglement_graphique_2_20210903.pdf Règlement graphique 2
60581_reglement_graphique_3_20210903.pdf Règlement graphique 3
60581_dossier_entree_de_ville_20210903.pdf Dossier entree de ville
60581_info_surf_14_00_20210903.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60581_info_surf_16_00_20210903.pdf Site archéologique
60581_info_surf_19_01_20210903.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60581_info_surf_19_01_aep_20210903.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60581_liste_sup_20210903.pdf Liste sup
60581_notice_explicative_M2_20210903.pdf Notice explicative M2
60581_notice_explicative_M3_20210903.pdf Notice explicative M3
60581_notice_sanitaire_20210903.pdf.pdf Notice sanitaire
60581_plan_sup_20210903.pdf.pdf Plan sup
60581_orientations_amenagement_18_00_20210903.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Just-en-Chaussée
Téléphone : +33 3 44 19 29 29
Courriel : accueil@mairie-saintjustenchaussee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : +33 3 44 19 29 29
Courriel : accueil@mairie-saintjustenchaussee.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60581 SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.