24210_CC_20240223

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HAUTEFORT"


Informations

Nom du document DU_24210
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HAUTEFORT
Maillage 24210 HAUTEFORT
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2024 à 09:51
Publié le 22/04/2024 à 11:47
Mis à jour le 22/04/2024 à 11:47
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 24210_CC_20240223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3873db6a2237a2dd36e6ae52daf9193e
Producteur Communauté de communes du Terrassonnais Haut Périgord Noir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUTEFORT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24210
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.083363,45.2304544,1.1901221,45.2892817]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24210_procedure_20240223.pdf Procédure
24210_rapport_1_20240223.pdf Partie 1
24210_info_surf_04_00_20240223.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
24210_info_surf_19_01_20240223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
24210_info_surf_99_00_20240223.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
24210_info_surf_99_00_ELAN_20240223.pdf Info surf 99 00 ELAN
24210_liste_annexes_20240223.pdf Liste annexes
24210_sectorisation_graphique_20240223.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24210 HAUTEFORT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.