77016_PLU_20180410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNEAUX-SUR-LOING"


Informations

Nom du document DU_77016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNEAUX-SUR-LOING
Maillage 77016 BAGNEAUX-SUR-LOING
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2019 à 14:08
Publié le 04/07/2019 à 15:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77016_PLU_20180410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3874a4470404fbca5952b9840d915c52
Producteur Mairie de Bagneaux-sur-Loing

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNEAUX-SUR-LOING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.683841856730903,48.198048780695224,2.7343299393518716,48.24257988515321]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77016_info_lin_19_01_20180410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77016_info_surf_04_00_20180410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77016_info_surf_09_00_20180410.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
77016_info_surf_14_00_20180410.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77016_liste_SUP_20180410.pdf Liste SUP
77016_orientations_amenagement_20180410.pdf OAP
77016_padd_20180410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77016_plan_SUP_20180410.pdf Plan SUP
77016_procedure_20180410.pdf Procédure
77016_rapport_20180410.pdf Rapport
77016_reglement_20180410.pdf Règlement écrit
77016_reglement_graphique_20180410.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bagneauxsurloing.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bagneauxsurloing.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.