38214_PLU_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUMBIN"


Informations

Nom du document DU_38214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUMBIN
Maillage 38214 LUMBIN
Source Téléversement
Téléversé le 23/08/2024 à 17:06
Publié le 23/08/2024 à 17:32
Mis à jour le 23/08/2024 à 17:32
Statut
Version 10
Nom de l'archive 38214_PLU_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-387a095f6dbd1c7108422decf4d2f1e2
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUMBIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8879698,45.2824547,5.9321574,45.3220071]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38214_procedure_20240708.pdf Procédure
38214_rapport_20240708.pdf Rapport
38214_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38214_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
38214_reglement_graphique_20240708.pdf Règlement graphique
38214_Assainissement_19_01_20240708.pdf Assainissement 19 01
38214_Eau_Potable_19_01_20240708.pdf Eau Potable 19 01
38214_PPRN_20240708.pdf PPRN
38214_Plan_sup_20240708.pdf Plan sup
38214_Reglement_boisement_20240708.pdf Reglement boisement
38214_liste_sup_20240708.pdf Liste sup
38214_ppri_20240708.pdf Ppri
38214_orientations_amenagement_20240708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.