32331_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREIGNAN"


Informations

Nom du document DU_32331
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREIGNAN
Maillage 32331 PREIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2024 à 09:54
Publié le 13/12/2024 à 12:44
Mis à jour le 13/12/2024 à 12:44
Statut
Version 7
Nom de l'archive 32331_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-388ee484937085ad949ab451dcdd40ff
Producteur CC GRAND AUCH

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32331
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6125499,43.6992744,0.6597417,43.7417504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32331_procedure_20241212.pdf Procédure
32331_rapport_1_20241212.pdf Partie 1
32331_rapport_2_20241212.pdf Partie 2
32331_rapport_3_20241212.pdf Partie 3
32331_rapport_4_20241212.pdf Partie 4
32331_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32331_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
32331_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
32331_classement_sonore_20241212.pdf Classement sonore
32331_dpu_20241212.pdf Dpu
32331_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
32331_notice_sanitaire_20241212.pdf Notice sanitaire
32331_plan_aep_20241212.pdf Plan aep
32331_plan_sup_20241212.pdf Plan sup
32331_ppr_20241212.pdf Ppr

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC GRAND AUCH
Téléphone : Aucun
Courriel : astrid.hajdin@grand-auch.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : astrid.hajdin@grand-auch.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32331 PREIGNAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.