34014_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASSAS"


Informations

Nom du document DU_34014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASSAS
Maillage 34014 ASSAS
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 15:58
Publié le 05/07/2023 à 18:26
Mis à jour le 05/07/2023 à 18:26
Statut
Version 5
Nom de l'archive 34014_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38978762a673aab88e76d60cf3900dba
Producteur Mairie d'Assas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34014_procedure_20230626.pdf Procédure
34014_rapport_20171018.pdf Rapport
34014_rapport_20200710.pdf Rapport
34014_rapport_20210606.pdf Rapport
34014_rapport_20230626.pdf Rapport
34014_padd_20171018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34014_prescription_surf_02_1_20171018.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34014_prescription_surf_02_2_20171018.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34014_prescription_surf_05_20171018.pdf Emplacement réservé
34014_reglement_20230626.pdf Règlement écrit
34014_reglement_graphique_1_20230626.pdf Règlement graphique 1
34014_reglement_graphique_2_20230626.pdf Règlement graphique 2
34014_autres_annexes_20230626.pdf Autres annexes
34014_info_lin_19_20171018.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
34014_info_pct_16_20171018.pdf Site archéologique
34014_info_surf_14_20171018.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
34014_info_surf_16_20171018.pdf Site archéologique
34014_info_surf_19_20171018.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
34014_info_surf_99_20171018.pdf Autre
34014_liste_sup_20171018.pdf Liste sup
34014_plan_sup_20171018.pdf Plan sup
34014_orientations_amenagement_20171018.pdf OAP
34014_orientations_amenagement_20230626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.