55116_CC_20191210

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE CLAON"


Informations

Nom du document DU_55116
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE CLAON
Maillage 55116 LE CLAON
Source Inconnue
Téléversé le 07/02/2020 à 18:38
Publié le 12/02/2020 à 14:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55116_CC_20191210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38c435e343bf279a9d5faa216b983f3c
Producteur Mairie de Le Claon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CLAON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.964579964565223,49.132747573429874,5.020442651872546,49.1581482140226]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 19/07/2016
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55116_info_lin_19_aep_20191210.pdf Info lin 19 aep
55116_info_surf_21_20191210.pdf Projet de PPRN et PPRM
55116_liste_sup_20191210.pdf Liste sup
55116_plan_graphique_20191210.pdf Plan graphique
55116_plan_sup_20191210.pdf Plan sup
55116_procedure_20191210.pdf Procédure
55116_rapport_20191210.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Le Claon
Téléphone : 0329882224
Courriel : mairie.leclaon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.