51058_PLU_20200213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZANNES"


Informations

Nom du document DU_51058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZANNES
Maillage 51058 BEZANNES
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2020 à 10:23
Publié le 19/10/2020 à 12:27
Mis à jour le 15/04/2021 à 13:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 51058_PLU_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-38cabdca8a4fd077063cb22b5b1dfc81
Producteur service planification
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.