02738_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERGNIER"



Informations

Nom du document DU_02738
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERGNIER
Maillage 02738 TERGNIER
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2024 à 14:34
Publié le 07/05/2024 à 08:53
Mis à jour le 07/05/2024 à 08:53
Statut
Version 4
Nom de l'archive 02738_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38df91632639352d2b317826e5eeaf48
Producteur Mairie de Tergnier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERGNIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02738
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.2569061,49.6296613,3.3325223,49.6827292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02738_procedure_20240328.pdf Procédure
02738_rapport_1_20240328.pdf Partie 1
02738_rapport_2_20240328.pdf Partie 2
02738_rapport_3_20240328.pdf Partie 3
02738_rapport_4_20240328.pdf Partie 4
02738_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02738_prescription_surf_02_01_20240328.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
02738_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
02738_reglement_graphique_20240328.pdf Règlement graphique
027387_auto_evaluation_20240328.pdf Auto evaluation
02738_info_lin_19_01_20240328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02738_info_surf_14_00_20240328.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
02738_info_surf_19_01_20240328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02738_listes_sup_annexes_20240328.pdf Listes sup annexes
02738_plan_annexe_20240328.pdf Plan annexe
02738_plan_sup_1_20240328.pdf Plan sup 1
02738_plan_sup_2_20240328.pdf Plan sup 2
02738_plan_sup_3_20240328.pdf Plan sup 3
02738_plan_sup_4_20240328.pdf Plan sup 4
02738_sup_20240328.pdf Sup
02738_orientations_amenagement_20240328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.