55467_CC_20210518

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAMPIGNY"


Informations

Nom du document DU_55467
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAMPIGNY
Maillage 55467 SAMPIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 10:11
Publié le 01/07/2021 à 19:31
Mis à jour le 01/07/2021 à 19:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55467_CC_20210518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38dfd20c135de8ee76f3aab7f6b26080
Producteur Mairie de Sampigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAMPIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55467
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2021.
Emprise [5.4453465,48.795181,5.5287509,48.8445518]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/05/2021
Date de publication : 20/05/2021
Date de révision : 01/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55467_procedure_20210518.pdf Procédure
55467_rapport_20210518.pdf Rapport
55467_annexe_99_pac_20210518.pdf Annexe 99 pac
55467_info_lin_19_aep_20210518.pdf Info lin 19 aep
55467_info_surf_04_20210518.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55467_info_surf_99_ppri_20210518.pdf Info surf 99 ppri
55467_liste_sup_20210518.pdf Liste sup
55467_plan_graphique_20210518.pdf Plan graphique
55467_plan_sup_20210518.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sampigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sampigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sampigny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.