200021806_SCOT_20260225

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD MEURTHE ET MOSELLE"


Informations

Nom du document scot_200021806
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD MEURTHE ET MOSELLE
Maillage scot_200021806 SCOT NORD MEURTHE ET MOSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 10:13
Publié le 27/04/2026 à 13:19
Mis à jour le 27/04/2026 à 13:20
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 200021806_SCOT_20260225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-38e1774ea54bf2c32a214f1dab273b79
Producteur Syndicat mixte du SCoT Nord Meurthe-et-Mosellan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique NORD MEURTHE ET MOSELLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200021806
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
Emprise [5.4259108,49.10322,6.0328397,49.563248]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200021806_procedure_20260225.pdf Procédure
200021806_daac_20260225.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200021806_doo_20260225.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200021806_pas_20260225.pdf Projet d'aménagement stratégique
200021806_atlas_TVB_20260225.pdf Atlas TVB
200021806_cahier_transfrontalier_20260225.pdf Cahier transfrontalier
200021806_consommation_espace_20260225.pdf Analyse de la consommation d'espace
200021806_diagnostic_20260225.pdf Diagnostic
200021806_diagnostic_agricole_20260225.pdf Diagnostic agricole
200021806_etat_initial_environnement_20260225.pdf Etat initial environnement
200021806_evaluation_environnementale_20260225.pdf Evaluation environnementale
200021806_guide_TVB_20260225.pdf Guide TVB
200021806_justification_choix_20260225.pdf Justification des choix
200021806_resume_non_technique_20260225.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du SCoT Nord Meurthe-et-Mosellan
Téléphone : Aucun
Courriel : info@scotnord54.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat mixte du SCoT Nord Meurthe-et-Mosellan
Téléphone : Aucun
Courriel : info@scotnord54.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.