67412_PLU_20210923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSSFELD"



Informations

Nom du document DU_67412
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSSFELD
Maillage 67412 ROSSFELD
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2023 à 14:04
Publié le 30/01/2023 à 15:42
Mis à jour le 30/01/2023 à 15:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67412_PLU_20210923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38f819380a62ec6f648908ec00bae9b5
Producteur Mairie de Rossfeld

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSSFELD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67412
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.5903528,48.3208357,7.6403004,48.3475709]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67412_procedure_20210923.pdf Procédure
67412_rapport_20210923.pdf Rapport
67412_padd_20210923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67412_prescription_surf_05_00_20210923.pdf Emplacement réservé
67412_reglement_20210923.pdf Règlement écrit
67412_reglement_graphique_1_20210923.pdf Règlement graphique 1
67412_reglement_graphique_2_20210923.pdf Règlement graphique 2
67412_evaluation_incidences_20210923.pdf Evaluation incidences
67412_info_lin_aep_20210923.pdf Info lin aep
67412_info_lin_asst_20210923.pdf Info lin asst
67412_info_surf_04_00_20210923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67412_liste_annexes_20210923.pdf Liste annexes
67412_liste_sup_20210923.pdf Liste sup
67412_note_aep_20210923.pdf Note aep
67412_note_asst_20210923.pdf Note asst
67412_note_dechets_20210923.pdf Note dechets
67412_plan_annexes_20210923.pdf Plan annexes
67412_plan_sup_20210923.pdf Plan sup
67412_orientations_amenagement_18_00_20140313.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rossfeld
Téléphone : 03 88 74 43 33
Courriel : mairie-rossfeld@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 88 74 43 33
Courriel : mairie-rossfeld@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.