10063_PLU_20230213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIENNE-LA-VIEILLE"


Informations

Nom du document DU_10063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIENNE-LA-VIEILLE
Maillage 10063 BRIENNE-LA-VIEILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2023 à 10:23
Publié le 17/03/2023 à 11:57
Mis à jour le 17/03/2023 à 11:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10063_PLU_20230213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38f98ac4785cd005ecce9d27a8a8fe92
Producteur Commune de Brienne-la-Vieille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIENNE-LA-VIEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10063
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.4841133,48.3539412,4.5961963,48.3898035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10063_procedure_20230213.pdf Procédure
10063_rapport_20230213.pdf Rapport
10063_padd_20230213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10063_reglement_20230213.pdf Règlement écrit
10063_reglement_graphique_1_20230213.pdf Règlement graphique 1
10063_reglement_graphique_2_20230213.pdf Règlement graphique 2
10063_info_lin_19_01_20230213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10063_info_surf_04_00_20230213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10063_info_surf_99_00_argiles_20230213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argiles)
10063_info_surf_99_00_barrage_20230213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (barrage)
10063_info_surf_99_00_ppri_20230213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (ppri)
10063_liste_sup_20230213.pdf Liste sup
10063_plan_sup_20230213.pdf Plan sup
10063_orientations_amenagement_20230213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Brienne-la-Vieille
Téléphone : Aucun
Courriel : briennelavielle@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : briennelavielle@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.