90039_PLU_20230411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSERT"



Informations

Nom du document DU_90039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSERT
Maillage 90039 ESSERT
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2023 à 16:32
Publié le 03/05/2023 à 16:51
Mis à jour le 03/05/2023 à 16:51
Statut
Version 3
Nom de l'archive 90039_PLU_20230411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38ffd774272185838e00b236090e3870
Producteur Inititative A et D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESSERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90039
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7907242,47.6228425,6.8349156,47.6539625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90039_procedure_20230411.pdf Procédure
90039_rapport_1_20210304.pdf Partie 1
90039_rapport_2_20210304.pdf Partie 2
90039_rapport_3_20230411.pdf Partie 3
90039_padd_20210304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90039_reglement_20230411.pdf Règlement écrit
90039_reglement_graphique_1_20230411.pdf Règlement graphique 1
90039_reglement_graphique_2_20210304.pdf Règlement graphique 2
90039_annexes_informatives_20210304.pdf Annexes informatives
90039_info_pct_38_00_20210304.pdf Secteurs d'information sur les sols
90039_info_surf_02_00_20210304.pdf Zone d'aménagement concerté
90039_info_surf_04_00_20210304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90039_info_surf_14_00_20210304.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90039_info_surf_19_01_20210304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90039_info_surf_32_00_20210304.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90039_info_surf_37_00_20210304.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90039_liste_annexes_20210304.pdf Liste annexes
90039_liste_sup_20210304.pdf Liste sup
90039_plan_sup_20210304.pdf Plan sup
90039_orientations_amenagement_20210304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Inititative A et D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.