92077_PLU_20190829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-D'AVRAY"


Informations

Nom du document DU_92077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-D'AVRAY
Maillage 92077 VILLE-D'AVRAY
Source Inconnue
Téléversé le 25/10/2019 à 08:09
Publié le 25/10/2019 à 08:44
Mis à jour le 03/02/2020 à 07:46
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 92077_PLU_20190829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-390385bb68d3e1fdb0347135719ea999
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.