200041168_PLUi_20241128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE L'HOMME"



Informations

Nom du document DU_200041168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE L'HOMME
Maillage 200041168 PLUI DE LA VALLEE DE L'HOMME
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 09:17
Publié le 03/12/2024 à 10:35
Mis à jour le 03/12/2024 à 10:35
Statut
Version 9
Nom de l'archive 200041168_PLUi_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-390ff63dd47ea4128a2ae588189b9198
Producteur Communauté de communes Vallée de l'Homme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA VALLEE DE L'HOMME. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200041168
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.8320516,44.8550432,1.2901215,45.1370638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200041168_procedure_20241128.pdf Procédure
200041168_rapport_1_20200305.pdf Partie 1
200041168_rapport_2_20231207.pdf Partie 2
200041168_rapport_3_20241128.pdf Partie 3
200041168_rapport_4_20241128.pdf Partie 4
200041168_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200041168_reglement_20231207.pdf Règlement écrit
200041168_reglement_graphique_20241128.pdf Règlement graphique
200041168_6.3-PPRi_20200305.pdf 6.3-PPRi
200041168_6.4-PLUi_CCVH_Annexe_Debroussaillemt-appro_fev2020_20200305.pdf 6.4-PLUi CCVH Annexe Debroussaillemt-appro fev2020
200041168_6.5-PLUi_CCVH_Annexe_Deviations-appro_fev2020_20200305.pdf 6.5-PLUi CCVH Annexe Deviations-appro fev2020
200041168_6.6-PLUi_CCVH_Bruit_ITT-appro_fev2020_20200305.pdf 6.6-PLUi CCVH Bruit ITT-appro fev2020
200041168_annexes_sanitaires_20200305.pdf Annexes sanitaires
200041168_annexes_sup_20200305.pdf Annexes sup
200041168_orientations_amenagement_20241128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Vallée de l'Homme
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vh.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vh.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.