38084_PLU_20210923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHARNECLES"


Informations

Nom du document DU_38084
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHARNECLES
Maillage 38084 CHARNECLES
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2022 à 10:02
Publié le 10/02/2022 à 15:42
Mis à jour le 10/02/2022 à 15:42
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38084_PLU_20210923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3913a306b89cb11a444441d5714728e6
Producteur Mairie de Charnècles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARNECLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38084
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/02/2022.
Emprise [5.5088446,45.3264722,5.5477062,45.3558218]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38084_procedure_20210923.pdf Procédure
38084_rapport_20210923.pdf Rapport
38084_padd_20210923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38084_reglement_20210923.pdf Règlement écrit
38084_reglement_graphique_1_20210923.pdf Règlement graphique 1
38084_reglement_graphique_2_20210923.pdf Règlement graphique 2
38084_reglement_graphique_3_20210923.pdf Règlement graphique 3
38084_reglement_graphique_5_20210923.pdf Règlement graphique 5
38084_reglement_graphique_6_20210923.pdf Règlement graphique 6
38084_reglement_graphique_7_20210923.pdf Règlement graphique 7
38084_info_lin_19_01_1_20210923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38084_info_lin_19_01_2_20210923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38084_info_surf_14_00_20210923.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38084_info_surf_17_00_20210923.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38084_info_surf_19_01_1_20210923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38084_info_surf_19_01_2_20210923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38084_info_surf_19_01_3_20210923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38084_info_surf_19_01_4_20210923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
38084_info_surf_19_01_5_20210923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
38084_info_surf_99_00_20210923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38084_liste_sup_20210923.pdf Liste sup
38084_plan_sup_20210923.pdf Plan sup
38084_sommaire_m1_20210923.pdf Sommaire m1
38084_orientations_amenagement_18_00_20210923.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Charnècles
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38084 CHARNECLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.