14123_PLU_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAIRON"


Informations

Nom du document DU_14123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAIRON
Maillage 14123 CAIRON
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 16:59
Publié le 15/07/2025 à 17:17
Mis à jour le 15/07/2025 à 17:17
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 14123_PLU_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3914347679ef9e5c82a8fbc608e627d2
Producteur Communauté Urbaine de Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAIRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4638314,49.2161705,-0.4149304,49.2473425]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14123_procedure_20250626.pdf Procédure
14123_rapport_20250626.pdf Rapport
14123_padd_20250626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14123_reglement_20250626.pdf Règlement écrit
14123_reglement_graphique_20250626.pdf Règlement graphique
14123_annexes_documentaires_20250626.pdf Annexes documentaires
14123_info_surf_19_20250626.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14123_pda_20250626.pdf Pda
14123_sup_20250626.pdf Sup
14123_tab_surfaces_M1_20250626.pdf Tab surfaces M1
14123_orientations_amenagement_20250626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.