79202_PSMV_19970201

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) PARTHENAY"


Informations

Nom du document PSMV_79202
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) PARTHENAY
Maillage 79202 PARTHENAY
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2022 à 10:18
Publié le 16/06/2022 à 13:56
Mis à jour le 16/06/2022 à 13:56
Statut
Version 9
Nom de l'archive 79202_PSMV_19970201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-391515e8fc8673f4f043fc7bff81ebde
Producteur sieds

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de PARTHENAY. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 79202
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2022.
Emprise [-0.2574697,46.6442987,-0.2458872,46.6564697]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79202_procedure_20220415.pdf Procédure
79202_rapport_20220415.pdf Rapport
79202_PADD_20110501.pdf PADD
79202_reglement_19970201.pdf Règlement écrit
79202_reglement_graphique_19970201.pdf Règlement graphique
79202_annexe_20220419.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : sieds
Téléphone : Aucun
Courriel : sigil@sieds.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sigil@sieds.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.