50409_PLU_20130114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-HEBERT"


Informations

Nom du document DU_50409
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-HEBERT
Maillage 50409 PONT-HEBERT
Source Inconnue
Téléversé le 17/07/2017 à 18:45
Publié le -
Mis à jour le 04/02/2020 à 15:57
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 50409_PLU_20130114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-391e937d52306596222a34345e98bb17
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.