19150_PLU_20111124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOAILHAC"


Informations

Nom du document DU_19150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOAILHAC
Maillage 19150 NOAILHAC
Source Inconnue
Téléversé le 22/03/2018 à 09:39
Publié le 03/04/2018 à 10:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 19150_PLU_20111124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3922a481e175105cd0577d6e6de1b8b3
Producteur Mairie Noailhac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOAILHAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5864071311528065,45.05708116998637,1.656708472474919,45.10156088391151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19150_acces_voies_publiques_20111124.pdf Acces voies publiques
19150_info_surf_04_20111124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19150_info_surf_16_20111124.pdf Site archéologique
19150_info_surf_19_20111124.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19150_liste_SUP_20111124.pdf Liste SUP
19150_orientations_amenagement_20111124.pdf OAP
19150_padd_20111124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19150_pieces_administratives_20111124.pdf Pieces administratives
19150_prescription_pct_16_20111124.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
19150_prescription_surf_05_20111124.pdf Emplacement réservé
19150_rapport_20111124.pdf Rapport
19150_reglement_20111124.pdf Règlement écrit
19150_znieff_20111124.pdf Znieff

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Noailhac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.noailhac19@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.noailhac19@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.