51262_PLU_20140219
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRIGNICOURT"
Informations
Nom du document | DU_51262 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRIGNICOURT |
Maillage | 51262 FRIGNICOURT |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 01/02/2021 à 15:44 |
Publié le | 02/02/2021 à 09:41 |
Mis à jour le | 02/02/2021 à 09:41 |
Statut | |
Version | 7 |
Nom de l'archive | 51262_PLU_20140219 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-3927f598edb5f664e4b7adbf11073c1d |
Producteur | Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRIGNICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/02/2021. |
Emprise | [4.5661235,48.6831248,4.6216345,48.7176051] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/02/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org |
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Procédures en cours
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