63003_PLU_20240110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBERT"


Informations

Nom du document DU_63003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBERT
Maillage 63003 AMBERT
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2024 à 08:40
Publié le 02/02/2024 à 08:56
Mis à jour le 02/02/2024 à 08:56
Statut
Version 9
Nom de l'archive 63003_PLU_20240110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3928a305f705edb5ef8c104a6863382f
Producteur Ambert Livradois Forez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.6761533,45.5081884,3.8354981,45.5948657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63003_procedure_20240110.pdf Procédure
63003_rapport_2_20240110.pdf Partie 2
63003_padd_20210311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63003_prescription_surf_05_00_20240110.pdf Emplacement réservé
63003_reglement_20240110.pdf Règlement écrit
63003_reglement_graphique_1_20240110.pdf Règlement graphique 1
63003_reglement_graphique_2_20240110.pdf Règlement graphique 2
63003_reglement_graphique_3_20240110.pdf Règlement graphique 3
63003_bordereau_pieces_20240110.pdf Bordereau pieces
63003_info_lin_19_01_01_20210311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
63003_info_lin_19_01_02_20210311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
63003_info_lin_19_01_03_20210311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
63003_info_lin_19_01_04_20210311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
63003_info_surf_04_00_01_20210311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (01)
63003_info_surf_04_00_02_20210311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (02)
63003_info_surf_08_00_01_20210311.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (01)
63003_info_surf_08_00_02_20210311.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (02)
63003_info_surf_14_00_01_20210311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (01)
63003_info_surf_14_00_02_20210311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (02)
63003_info_surf_19_01_05_20210311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
63003_info_surf_37_00_20210311.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63003_info_surf_38_00_20210311.pdf Secteurs d'information sur les sols
63003_info_surf_99_00_01_20210311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
63003_info_surf_99_00_02_20210311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
63003_info_surf_99_00_03_20210311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
63003_liste_sup_20210311.pdf Liste sup
63003_plan_sup_20210311.pdf Plan sup
63003_orientations_amenagement_1_20240110.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.