35290_PLU_20250919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MALON-SUR-MEL"


Informations

Nom du document DU_35290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MALON-SUR-MEL
Maillage 35290 SAINT-MALON-SUR-MEL
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2025 à 11:18
Publié le 06/10/2025 à 11:57
Mis à jour le 07/10/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35290_PLU_20250919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3938cc2c2edd6e7655507e85e5749290
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MALON-SUR-MEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35290
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1497243,48.0745235,-2.0694683,48.1118277]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35290_procedure_20250919.pdf Procédure
35290_rapport_1_20250919.pdf Partie 1
35290_rapport_2_20250919.pdf Partie 2
35290_padd_20250919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35290_prescription_lin_07_04_1_20250919.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
35290_prescription_lin_07_04_2_20250919.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
35290_prescription_lin_24_00_1_20250919.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (1)
35290_prescription_lin_24_00_2_20250919.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (2)
35290_prescription_surf_01_00_20250919.pdf Espace boisé classé
35290_prescription_surf_02_00_1_20250919.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
35290_prescription_surf_02_00_2_20250919.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
35290_prescription_surf_05_00_20250919.pdf Emplacement réservé
35290_prescription_surf_07_04_20250919.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35290_prescription_surf_16_01_20250919.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35290_reglement_20250919.pdf Règlement écrit
35290_reglement_graphique_20250919.pdf Règlement graphique
35290_annexes_sanitaires_20250919.pdf Annexes sanitaires
35290_liste_SUP_20250919.pdf Liste SUP
35290_liste_annexes_20250919.pdf Liste annexes
35290_plan_SUP_20250919.pdf Plan SUP
35290_plan_reseau_aep_20250919.pdf Plan reseau aep
35290_plan_reseau_eu_20250919.pdf Plan reseau eu
35290_OAP_18_00_20250919.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35290 SAINT-MALON-SUR-MEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-MALON-SUR-MEL a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 19 septembre 2025.

      35290_PLU_MS1_20250919  
35290_20250919_delib_approbation_MS1_20250919.pdf