200068773_PLUi_20190528_A
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES VOSGES COTE SUD OUEST"
Informations
Nom du document | DU_200068773_A |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES VOSGES COTE SUD OUEST |
Maillage | 200068773 PLUI DES VOSGES COTE SUD OUEST |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 02/10/2020 à 10:03 |
Publié le | 08/10/2020 à 16:31 |
Dépublié le | 11/01/2023 à 16:34 |
Mis à jour le | 11/01/2023 à 16:34 |
Statut | Téléchargeable |
Version | 8 |
Nom de l'archive | 200068773_PLUi_20190528_A |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-39408d14284222c7f164651ba55fd39c |
Producteur | Communauté de communes des Vosges côtés Sud Ouest |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES VOSGES COTE SUD OUEST. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/10/2020. |
Emprise | [5.8448095,47.9257564,6.0938517,48.1815721] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 08/10/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Aucune pièce écrite.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes des Vosges côtés Sud Ouest
Téléphone : Aucun Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr |
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.