22134_PLU_20230314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUANNEC"


Informations

Nom du document DU_22134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUANNEC
Maillage 22134 LOUANNEC
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2023 à 16:50
Publié le 28/04/2023 à 17:06
Mis à jour le 28/04/2023 à 17:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 22134_PLU_20230314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-394a62ef96b9396f6b42b77b8e218e6d
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUANNEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.4434939,48.7547989,-3.3777299,48.8058083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22134_procedure_20230314.pdf Procédure
22134_rapport_20230314.pdf Rapport
22134_PADD_20230314.pdf PADD
22134_reglement_20230314.pdf Règlement écrit
22134_reglement_graphique_20230314.pdf Règlement graphique
22134_annexes_ep_20230314.pdf Annexes ep
22134_annexes_eu_20230314.pdf Annexes eu
22134_annexes_liste_sup_20230314.pdf Annexes liste sup
22134_annexes_plan_sup_20230314.pdf Annexes plan sup
22134_annexes_sanitaires_quarta_20230314.pdf Annexes sanitaires quarta
22134_annexes_zh_20230314.pdf Annexes zh
22134_annexes_zonage_ep_20230314.pdf Annexes zonage ep
22134_annexes_zonage_plan_ep_20230314.pdf Annexes zonage plan ep
22134_orientations_20230314.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.