34270_PLU_20231003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VEDAS"


Informations

Nom du document DU_34270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-VEDAS
Maillage 34270 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2024 à 09:49
Publié le 27/01/2024 à 09:52
Dépublié le 23/08/2025 à 11:25
Mis à jour le 23/08/2025 à 11:25
Statut Téléchargeable
Version 6
Nom de l'archive 34270_PLU_20231003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39520a5cbd25d16120530fa44fbb1ae3
Producteur Mairie - Saint-Jean-de-Védas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-VEDAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34270
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.8050717,43.551251,3.8605684,43.5953125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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