31079_PLU_20250206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULOC"


Informations

Nom du document DU_31079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULOC
Maillage 31079 BOULOC
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2025 à 17:01
Publié le 10/03/2025 à 17:23
Mis à jour le 10/03/2025 à 17:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31079_PLU_20250206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-399434f42d5e47d432af2e5fa429283d
Producteur MAIRIE DE BOULOC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31079
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.379048,43.7711508,1.459531,43.8206048]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31079_procedure_20250206.pdf Procédure
31079_rapport_1_20231116.pdf Partie 1
31079_rapport_2_20231116.pdf Partie 2
31079_rapport_3_20231116.pdf Partie 3
31079_rapport_4_20250206.pdf Partie 4
31079_padd_20231116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31079_reglement_20250206.pdf Règlement écrit
31079_reglement_graphique_1_20231116.pdf Règlement graphique 1
31079_reglement_graphique_2_20231116.pdf Règlement graphique 2
31079_reglement_graphique_3_20231116.pdf Règlement graphique 3
31079_annexes_classement_sonore_20231116.pdf Annexes classement sonore
31079_annexes_graphiques_20231116.pdf Annexes graphiques
31079_annexes_sanitaires_20231116.pdf Annexes sanitaires
31079_annexes_sup_20231116.pdf Annexes sup
31079_annexes_traitement_dechets_20231116.pdf Annexes traitement dechets
31079_orientations_amenagement_1_20231116.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BOULOC
Téléphone : Aucun
Courriel : geraldine.lenay-mouton@mairie-bouloc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geraldine.lenay-mouton@mairie-bouloc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.