10158_PLU_20040909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUCHERES"



Informations

Nom du document DU_10158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUCHERES
Maillage 10158 FOUCHERES
Source Inconnue
Téléversé le 10/07/2018 à 10:04
Publié le 10/07/2018 à 10:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10158_PLU_20040909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-399dfd81f707efc3179ca81ad151d77e
Producteur Mairie de Foucheres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUCHERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.246698388639312,48.1192301098271,4.304522623191299,48.170136410721206]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10158_etude_seine_20150313.pdf Etude seine
10158_info_surf_19_1_20040909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10158_info_surf_19_1_20150313.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10158_liste_servitude_20040909.pdf Liste servitude
10158_notice_01_20040909.pdf Notice 01
10158_notice_02_20040909.pdf Notice 02
10158_notice_03_20150313.pdf Notice 03
10158_orientations_amenagement_20040909.pdf OAP
10158_padd_20040909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10158_prescription_surf_05_1_20040909.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
10158_prescription_surf_07_1_20040909.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
10158_procedure_20121221.pdf Procédure
10158_rapport_20040909.pdf Rapport
10158_reglement_20040909.pdf Règlement écrit
10158_reglement_20150313.pdf Règlement écrit
10158_reglement_graphique_20150313.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Foucheres
Téléphone : Aucun
Courriel : foucheres.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : foucheres.mairie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10158 FOUCHERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.