60679_PLU_20170302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VILLENEUVE-SOUS-THURY"



Informations

Nom du document DU_60679
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VILLENEUVE-SOUS-THURY
Maillage 60679 LA VILLENEUVE-SOUS-THURY
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2020 à 17:24
Publié le 09/06/2020 à 19:26
Mis à jour le 09/06/2020 à 19:26
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60679_PLU_20170302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39a6495f1ddc14b33a290543aca1db2d
Producteur Mairie de la Villeneuve-sous-Thury

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VILLENEUVE-SOUS-THURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/06/2020.
Emprise [3.0386691,49.1506672,3.089318,49.1729356]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60679_procedure_20170302.pdf Procédure
60679_rapport_20170302.pdf Rapport
60679_padd_20170302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60679_prescription_surf_05_1_20170302.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60679_reglement_20170302.pdf Règlement écrit
60679_reglement_graphique_20170302.pdf Règlement graphique
60679_avis_personnes_publiques_et_reponses_apportees_20170302.pdf Avis personnes publiques et reponses apportees
60679_informations_jugees_utiles_20170302.pdf Informations jugees utiles
60679_liste_sup_20170302.pdf Liste sup
60679_notice_sanitaire_20170302.pdf Notice sanitaire
60679_plans_reseaux_20170302.pdf Plans reseaux
60679_rapport_enquete_publique_et_reponses_apportees_20170302.pdf Rapport enquete publique et reponses apportees
60679_sommaire_20170302.pdf Sommaire
60679_orientations_amenagement_20170302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Villeneuve-sous-Thury
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievilleneuvesousthury@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievilleneuvesousthury@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60679 LA VILLENEUVE-SOUS-THURY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.