200070043_PLUi_20241010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VIENNE ET GARTEMPE"


Informations

Nom du document DU_200070043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VIENNE ET GARTEMPE
Maillage 200070043 PLUI VIENNE ET GARTEMPE
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2024 à 12:30
Publié le 19/11/2024 à 14:19
Mis à jour le 19/11/2024 à 14:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200070043_PLUi_20241010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39be66d21894e07922412f446468fb34
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE ET GARTEMPE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI VIENNE ET GARTEMPE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070043
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.4579087,46.0728647,1.213222,46.7295422]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070043_procedure_20241010.pdf Procédure
200070043_rapport_1_20241010.pdf Partie 1
200070043_rapport_2_20241010.pdf Partie 2
200070043_rapport_3_20241010.pdf Partie 3
200070043_rapport_4_20241010.pdf Partie 4
200070043_rapport_5_20241010.pdf Partie 5
200070043_rapport_6_20241010.pdf Partie 6
200070043_padd_20241010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070043_reglement_20241010.pdf Règlement écrit
200070043_reglement_graphique_20241010.pdf Règlement graphique
200070043_liste_annexes_20241010.pdf Liste annexes
200070043_liste_assainissement_communes_20241010.pdf Liste assainissement communes
200070043_liste_sup_20241010.pdf Liste sup
200070043_liste_voie_grande_circulation_20241010.pdf Liste voie grande circulation
200070043_pac_plui_montmorillonnais_lussacois_20241010.pdf Pac plui montmorillonnais lussacois
200070043_plan_rgc_20241010.pdf Plan rgc
200070043_prescription_surf_05_20241010.pdf Emplacement réservé

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES VIENNE ET GARTEMPE
Téléphone : Aucun
Courriel : emailcontact@ccvg86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : emailcontact@ccvg86.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.