95625_PLU_20210707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de US"



Informations

Nom du document DU_95625
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de US
Maillage 95625 US
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2023 à 18:58
Publié le 21/12/2023 à 16:59
Mis à jour le 21/12/2023 à 16:59
Statut
Version 4
Nom de l'archive 95625_PLU_20210707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39d26ee1175adbc465a3074b1f6c5640
Producteur Mairie d'Us

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'US. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95625
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.921879,49.0859226,1.9904512,49.1249208]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95625_procedure_20210707.pdf Procédure
95625_rapport_20210707.pdf Rapport
95625_padd_20210707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95625_prescription_surf_07_00_20210707.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
95625_reglement_20210707.pdf Règlement écrit
95625_reglement_graphique_1_20210707.pdf Règlement graphique 1
95625_reglement_graphique_2_20210707.pdf Règlement graphique 2
95625_reglement_graphique_3_20210707.pdf Règlement graphique 3
95625_reglement_graphique_4_20210707.pdf Règlement graphique 4
95625_annexes2_20210707.pdf Annexes2
95625_annexes_20210707.pdf Annexes
95625_fiches_architecturales_PNRVF_20210707.pdf Fiches architecturales PNRVF
95625_plan-DPU_20210707.pdf Plan-DPU
95625_plan-eau-potable_20210707.pdf Plan-eau-potable
95625_plan_SUP_20210707.pdf Plan SUP
95625_plan_assainissement_20210707.pdf Plan assainissement
95625_orientations_amenagement_20210707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Us
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95625 US depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.