68302_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHWEIGHOUSE-THANN"



Informations

Nom du document DU_68302
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHWEIGHOUSE-THANN
Maillage 68302 SCHWEIGHOUSE-THANN
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2025 à 09:13
Publié le 02/09/2025 à 16:49
Mis à jour le 02/09/2025 à 16:49
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 68302_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39e5b6d3671b1ff4b5cb5398172095e2
Producteur Mairie de Schweighouse-Thann

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCHWEIGHOUSE-THANN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68302
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1465066,47.728878,7.2059197,47.7789276]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68302_procedure_20191212.pdf Procédure
68302_rapport_1_20191212.pdf Partie 1
68302_rapport_2_20191212.pdf Partie 2
68302_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68302_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
68302_reglement_graphique_20191212.pdf Règlement graphique
68302_info_lin_19_01_aep_20191212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68302_info_lin_19_01_ass_20191212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68302_info_surf_99_00_concertation_20191212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (concertation)
68302_plan_sup_20191212.pdf Plan sup
68302_plan_sup_PPRI_20191212.pdf Plan sup PPRI
68302_orientations_amenagement_18_06_20191212.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Schweighouse-Thann
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@schweighouse-thann.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@schweighouse-thann.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.