44191_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-DES-LANDES"


Informations

Nom du document DU_44191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-DES-LANDES
Maillage 44191 SAINT-SULPICE-DES-LANDES
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 12:04
Publié le 17/03/2026 à 13:26
Mis à jour le 17/03/2026 à 13:26
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 44191_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3a0a68905a9bacde6b61f0b2c8f0e98a
Producteur Mairie de Vallons de l'Erdre
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DES-LANDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44191
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2756951,47.5431971,-1.1730492,47.5966968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44191_procedure_20260303.pdf Procédure
44191_rapport_1_20260303.pdf Partie 1
44191_rapport_2_20260303.pdf Partie 2
44191_rapport_3_20260303.pdf Partie 3
44191_rapport_4_20260303.pdf Partie 4
44191_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44191_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
44191_reglement_graphique_1_20260303.pdf Règlement graphique 1
44191_reglement_graphique_2_20260303.pdf Règlement graphique 2
44191_reglement_graphique_3_20260303.pdf Règlement graphique 3
44191_info_lin_19_01_aep_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
44191_info_lin_19_01_annexes_sanitaires_20260303.pdf Info lin 19 01 annexes sanitaires
44191_info_lin_19_01_dechets_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (dechets)
44191_info_lin_19_01_ep_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
44191_info_lin_19_01_eu_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
44191_info_surf_10_00_exploitation_carriere_20260303.pdf Info surf 10 00 exploitation carriere
44191_info_surf_17_00_exposition_plomb_20260303.pdf Info surf 17 00 exposition plomb
44191_info_surf_99_00_recherche_mines_20260303.pdf Info surf 99 00 recherche mines
44191_info_surf_99_00_zones_humides_compa_20260303.pdf Info surf 99 00 zones humides compa
44191_liste_SUP_20260303.pdf Liste SUP
44191_plan_sup_20260303.pdf Plan sup
44191_zonage_assainissement_20260303.pdf Zonage assainissement
44191_orientations_amenagement_18_00_20260303.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vallons de l'Erdre
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-sulpice-des-landes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Vallons de l'Erdre
Téléphone : Aucun
Courriel : proximite@vallonsdelerdre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.