60461_PLU_20200228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NIVILLERS"



Informations

Nom du document DU_60461
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NIVILLERS
Maillage 60461 NIVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2021 à 14:19
Publié le 04/02/2022 à 11:27
Mis à jour le 04/02/2022 à 11:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60461_PLU_20200228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a124dd30f13a6b396c2fe7cb7adcbd5
Producteur Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60461
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/02/2022.
Emprise [2.1440162,49.4346595,2.1888342,49.4683777]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60461_procedure_20200228.pdf Historique des procédures
60461_rapport_20200228.pdf Rapport de présentation
60461_padd_20200228.pdf Plan d'aménagement et de développement durable
60461_prescription_surf_05_04_20200228.pdf Emplacements réservés
60461_reglement_20200228.pdf Règlement
60461_reglement_graphique_20200228.pdf Règlement graphique
60641_prescription_surf_02_00_20200228.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
60461_info_lin_19_01_20200228.pdf Plan du réseau d'eau potable
60461_info_surf_19_01_1_20200228.pdf Annexe sanitaire
60461_info_surf_19_01_2_20200228.pdf Zonage d'assainissement
60461_info_surf_27_00_20200228.pdf Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Beauvais-Tillé (PEB)
60461_info_surf_99_00_1_20200228.pdf Informations jugées utiles
60461_info_surf_99_00_2_20200228.pdf Cahier de recommandations architecturales du Beauvaisis rural
60461_info_surf_99_00_3_20200228.pdf Essences végétales locales
60461_liste_annexes_20200228.pdf Liste annexes
60461_liste_sup_20200228.pdf Plan des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
60461_plan_sup_20200228.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
60461_orientations_amenagement_20200228.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.