03055_PLU_20240212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELAUDE"


Informations

Nom du document DU_03055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELAUDE
Maillage 03055 LA CHAPELAUDE
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2024 à 14:49
Publié le 18/03/2024 à 12:55
Mis à jour le 18/03/2024 à 12:55
Statut
Version 4
Nom de l'archive 03055_PLU_20240212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a172a2a7ca770c68732591af14b2dfa
Producteur Mairie - La Chapelaude

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELAUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03055
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.4455043,46.4012001,2.5773338,46.4548707]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03055_procedure_20240212.pdf Procédure
03055_rapport_20240212.pdf Rapport
03055_padd_20240212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03055_prescription_surf_05_00_20240212.pdf Emplacement réservé
03055_reglement_20240212.pdf Règlement écrit
03055_reglement_graphique_0_20240212.pdf Tableau d’assemblage
03055_reglement_graphique_1_20240212.pdf Règlement graphique 1
03055_annexes_sanitaires_20240212.pdf Annexes sanitaires
03055_archeologie_20240212.pdf Archeologie
03055_etude_loi_barnier_20240212.pdf Etude loi barnier
03055_liste_sup_20240212.pdf Liste sup
03055_plan_sup_20240212.pdf Plan sup
03055_risque_plomb_20240212.pdf Risque plomb
03055_voies_bruyantes_20240212.pdf Voies bruyantes
03055_zonage_ass_20240212.pdf Zonage ass
03055_orientations_amenagement_18_00_20240212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.