03065_PLU_20231006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEL-DE-NEUVRE"


Informations

Nom du document DU_03065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEL-DE-NEUVRE
Maillage 03065 CHATEL-DE-NEUVRE
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2023 à 16:34
Publié le 23/11/2023 à 09:15
Mis à jour le 23/11/2023 à 09:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03065_PLU_20231006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a2da27226f892ef5d670674fa07abf5
Producteur Mairie de CHATEL-DE-NEUVRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEL-DE-NEUVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03065
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2638722,46.393392,3.3282863,46.446052]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03065_procedure_20231006.pdf Procédure
03065_rapport_1_20231006.pdf Partie 1
03065_rapport_2_20231006.pdf Partie 2
03065_PADD_20231006.pdf PADD
03065_prescription_surf_16_01_20231006.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
03065_reglement_20231006.pdf Règlement écrit
03065_reglement_graphique_20231006.pdf Règlement graphique
03065_info_surf_99_00_20231006.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
03065_liste_annexes_20231006.pdf Liste annexes
03065_liste_sup_20231006.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHATEL-DE-NEUVRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chateldeneuvre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chateldeneuvre@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03065 CHATEL-DE-NEUVRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.