82022_PLU_20240613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-DE-VISA"


Informations

Nom du document DU_82022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-DE-VISA
Maillage 82022 BOURG-DE-VISA
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2024 à 15:48
Publié le 12/07/2024 à 21:16
Mis à jour le 12/07/2024 à 21:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 82022_PLU_20240613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a35689afb3f3d88ec9354cba363d638
Producteur Mairie de Bourg-de-Visa

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG-DE-VISA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82022
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.9188065,44.2219711,0.9861924,44.2750947]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82022_procedure_20240613.pdf Procédure
82022_rapport_1_20240613.pdf Partie 1
82022_rapport_2_20240613.pdf Partie 2
82022_rapport_3_20240613.pdf Partie 3
82022_padd_20240613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82022_reglement_20240613.pdf Règlement écrit
82022_reglement_graphique_20240613.pdf Règlement graphique
82022_annexessanitaires_20240613.pdf Annexessanitaires
82022_icpe_20240613.pdf Icpe
82022_mvtdeterrain_20240613.pdf Mvtdeterrain
82022_ppri_20240613.pdf Ppri
82022_sitesarcheologiques_20240613.pdf Sitesarcheologiques
82022_sup_20240613.pdf Sup
82022_orientations_amenagement_1_20240613.pdf OAP 1
82022_orientations_amenagement_2_20240613.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.