44083_PLU_20240212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LIMOUZINIERE"


Informations

Nom du document DU_44083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA LIMOUZINIERE
Maillage 44083 LA LIMOUZINIERE
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2024 à 12:04
Publié le 13/02/2024 à 12:34
Mis à jour le 13/02/2024 à 12:34
Statut
Version 8
Nom de l'archive 44083_PLU_20240212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a357c1e8c6101df4fb9c05030703183
Producteur Grand Lieu Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA LIMOUZINIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44083
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.6914977,46.9633471,-1.5825473,47.01106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44083_procedure_20240212.pdf Procédure
44083_rapport_1_20240212.pdf Partie 1
44083_rapport_2_20240212.pdf Partie 2
44083_padd_20240212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44083_prescription_surf_07_04_20240212.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44083_reglement_20240212.pdf Règlement écrit
44083_reglement_graphique_20240212.pdf Règlement graphique
44083_AS1_20240212.pdf AS1
44083_info_surf_04_00_20240212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44083_info_surf_19_01_20240212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44083_info_surf_37_00_20240212.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
44083_info_surf_99_00_20240212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44083_liste_SUP_20240212.pdf Liste SUP
44083_plan_SUP_20240212.pdf Plan SUP
44083_orientations_amenagement_20240212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.