32343_CC_20161219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RIGUEPEU"


Informations

Nom du document DU_32343
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RIGUEPEU
Maillage 32343 RIGUEPEU
Source Inconnue
Téléversé le 02/03/2017 à 21:56
Publié le 03/03/2017 à 09:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 32343_CC_20161219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a44fae04c839c081bc2c82a19d91163
Producteur Mairie de RIGUEPEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGUEPEU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.2861951218339925,43.62489780495186,0.3753120811668344,43.69578071546697]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/12/2016
Date de publication : 15/02/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusio OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32343_procedure_20161219.pdf Procédure
32443_rapport_20161219.pdf Rapport
32343_listeContraintes_20161219.pdf ListeContraintes
32343_listeServitudes_20161219.pdf ListeServitudes
32343_Planservitudes_20161219.pdf Planservitudes
32343_zonage_20161219.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RIGUEPEU
Téléphone : None
Courriel : mairieriguepeu@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt@gers.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.