61452_CC_20160405

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ROCH-SUR-EGRENNE"


Informations

Nom du document DU_61452
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ROCH-SUR-EGRENNE
Maillage 61452 SAINT-ROCH-SUR-EGRENNE
Source Inconnue
Téléversé le 12/06/2018 à 16:08
Publié le 12/06/2018 à 16:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 61452_CC_20160405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a4672fb66c1980dc05b918187cd3b13
Producteur Communaute de communes Andaine-Passais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROCH-SUR-EGRENNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.775010171630626,48.55918056825925,-0.7102457910354036,48.59472977715827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61452_plan_graphique_20160405.pdf Plan graphique
61452_procedure_20160405.pdf Procédure
61452_rapport_20160405.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaute de communes Andaine-Passais
Téléphone : 02 33 38 77 55
Courriel : accueilsiege@ccandainepassais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 33 38 77 55
Courriel : commune-de-saint-roch-sur-egren@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.