77067_PLU_20220316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CESSON"


Informations

Nom du document DU_77067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CESSON
Maillage 77067 CESSON
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2022 à 17:35
Publié le 04/08/2022 à 09:47
Mis à jour le 04/08/2022 à 09:47
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77067_PLU_20220316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a55cff851726f7e5d7748b9ff828d4d
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CESSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/08/2022.
Emprise [2.5662644,48.5452672,2.6124218,48.5938442]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77067_procedure_20220316.pdf Procédure
77067_rapport_20220316.pdf Rapport
77067_padd_20220316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77067_reglement_20220316.pdf Règlement écrit
77067_reglement_graphique_1_20220316.pdf Règlement graphique 1
77067_reglement_graphique_2_20220316.pdf Règlement graphique 2
77067_info_surf_02_00_20220316.pdf Zone d'aménagement concerté
77067_info_surf_04_00_20220316.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77067_info_surf_14_00_20220316.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77067_info_surf_17_00_20220316.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77067_info_surf_19_00_20220316.pdf Info surf 19 00
77067_info_surf_32_00_20220316.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77067_info_surf_38_00_20220316.pdf Secteurs d'information sur les sols
77067_liste_sup_20220316.pdf Liste sup
77067_notice_aep_ass_dechets_20220316.pdf Notice aep ass dechets
77067_plan_aep_ass_20220316.pdf Plan aep ass
77067_plan_sup_20220316.pdf Plan sup
77067_orientations_amenagement_20220316.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-cesson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.