04001_PLU_20131119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGLUN"



Informations

Nom du document DU_04001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGLUN
Maillage 04001 AIGLUN
Source Inconnue
Téléversé le 15/09/2016 à 10:40
Publié le 27/09/2016 à 14:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04001_PLU_20131119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a60898e6f44b1e00dfdebf8311a9960
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIGLUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.105407805412684,44.04151602166549,6.176993952795992,44.08585417396714]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04001_procedure_20130530.pdf Procédure
04001_rapport_20130530.pdf Rapport
04001_padd_20011123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04001_prescription_surf_05_20011123.pdf Emplacement réservé
04001_reglement_20131119.pdf Règlement écrit
04001_reglement_graphique_20131119.pdf Règlement graphique
04001_info_surf_05_20011123.pdf Zone d'aménagement différé
04001_info_surf_14_sonore_20160624.pdf Info surf 14 sonore
04001_info_surf_99_captage_20131119.pdf Info surf 99 captage
04001_liste_sup_20011123.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@commune-aiglun04.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@commune-aiglun04.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04001 AIGLUN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.