68132_PLU_20211217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HELFRANTZKIRCH"



Informations

Nom du document DU_68132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HELFRANTZKIRCH
Maillage 68132 HELFRANTZKIRCH
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2023 à 15:25
Publié le 15/06/2023 à 17:00
Mis à jour le 15/06/2023 à 17:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68132_PLU_20211217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a6e214168df3d3d5b67a1e2738ef45d
Producteur Mairie de Helfrantzkirch

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HELFRANTZKIRCH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68132
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3898596,47.5887999,7.4329589,47.6193769]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68132_procedure_20211217.pdf Procédure
68132_rapport_1_20211217.pdf Partie 1
68132_rapport_2_20211217.pdf Partie 2
68132_PADD_20211217.pdf PADD
68132_reglement_20211217.pdf Règlement écrit
68132_reglement_graphique_1_20211217.pdf Règlement graphique 1
68132_reglement_graphique_2_20211217.pdf Règlement graphique 2
68132_SUP_20211217.pdf SUP
68132_info_lin_19_ass_20211217.pdf Info lin 19 ass
68132_info_lin_19_ep_20211217.pdf Info lin 19 ep
68132_orientations_amenagement_20211217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Helfrantzkirch
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@helfrantzkirch.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@helfrantzkirch.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.