02610_PLU_20170407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMMIERS"


Informations

Nom du document DU_02610
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMMIERS
Maillage 02610 POMMIERS
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 10:04
Publié le 05/07/2023 à 16:40
Mis à jour le 05/07/2023 à 16:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02610_PLU_20170407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a728c41dd889b1da3b2c72e625e5323
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02610
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2540961,49.3814623,3.30677,49.4057033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02610_procedure_20170407.pdf Procédure
02610_rapport_20170407.pdf Rapport
02610_padd_20170407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02610_reglement_20170407.pdf Règlement écrit
02610_reglement_graphique_1_20170407.pdf Règlement graphique 1
02610_reglement_graphique_2_20170407.pdf Règlement graphique 2
02610_lotissement_les_grosses_vignes_1_20170407.pdf Lotissement les grosses vignes 1
02610_lotissement_les_grosses_vignes_2_20170407.pdf Lotissement les grosses vignes 2
02610_protection_du_biotope_arrete_20170407.pdf Protection du biotope arrete
02610_orientations_amenagement_20170407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.